1512904 résultats trouvés
- Question écrite n° 31157 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 07/06/1999
- aménagement du territoire - financement - PAT. fonds structurels européens. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 17893 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 03/08/1998
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. IATOS. Grenoble.
- Question écrite n° 70147 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/12/2001
- mort - cimetières - extension. réglementation.
- Question écrite n° 32360 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 05/07/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - remboursement.
- Question écrite n° 23521 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 28/12/1998
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 34187 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 30/08/1999
- collectivités territoriales - élus locaux - responsabilité civile et pénale.
- Question écrite n° 5526 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement agricole - établissements - statut. conséquences. collectivités territoriales.
- Question au Gouvernement n° 351 de M. Gaëtan Gorce
- Date de dépôt : 29/01/1998
- travail - durée du travail - réduction.
- Question écrite n° 67871 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 22/10/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - manipulateurs radiologistes. revendications.
- Question écrite n° 33879 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 09/08/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
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