1503892 résultats trouvés
- Question écrite n° 56656 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 01/02/2005
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 80570 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question au Gouvernement n° 2213 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 13/10/2005
- politique extérieure - Cachemire - séïsme. aide humanitaire.
- Question écrite n° 55661 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 18/01/2005
- professions de santé - médecins spécialistes - qualification. réforme. pertinence.
- Question écrite n° 54821 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 04/01/2005
- télécommunications - Internet - enfants. violence et pornographie. lutte et prévention.
- Question écrite n° 4639 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 14/10/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - marins : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 42291 de M. Marc Bernier
- Date de dépôt : 22/06/2004
- professions de santé - optométristes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 95910 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 06/06/2006
- cérémonies publiques et fêtes légales - fête de l'Europe - coût.
- Question écrite n° 39060 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 11/05/2004
- copropriété - assemblées générales - réglementation.
- Question écrite n° 13770 de Mme Chantal Bourragué
- Date de dépôt : 10/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
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