989925 résultats trouvés
- Question écrite n° 117341 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 30/01/2007
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
- Question écrite n° 42205 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 22/06/2004
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. adaptation.
- Question écrite n° 83159 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 17/01/2006
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
- Question écrite n° 108824 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 07/11/2006
- outre-mer - tourisme et loisirs - randonnées pédestres. développement.
- Question écrite n° 35017 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 09/03/2004
- assurances - prise en charge - prêts immobiliers. retraite anticipée.
- Question écrite n° 119121 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 27/02/2007
- transports - politique des transports - infrastructures - Loire.
- Question écrite n° 121416 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/03/2007
- impôts et taxes - exonération - activités situées en zones de revitalisation rurale. exonération.
- Question écrite n° 4765 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/10/2002
- transports par eau - transports maritimes - compagnies de transport de passagers. aides de l'État.
- Question écrite n° 55433 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 18/01/2005
- moyens de paiement - euro - mise en place. double affichage. reconduction.
- Question écrite n° 37699 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 13/04/2004
- professions de santé - psychologues - exercice de la profession. diplômes requis.
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