991898 résultats trouvés
- Question écrite n° 101238 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/08/2006
- étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention. politiques communautaires.
- Question écrite n° 116068 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/01/2007
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins généralistes. perspectives.
- Question écrite n° 90211 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 28/03/2006
- emploi - politique de l'emploi - particuliers employeurs. politique fiscale. perspectives.
- Question écrite n° 38452 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 27/04/2004
- associations - perspectives - politiques communautaires.
- Question écrite n° 28098 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 10/11/2003
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Guatemala.
- Question écrite n° 41226 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 15/06/2004
- agriculture - exploitants - travailleurs saisonniers. charges. abattement. réglementation.
- Question écrite n° 74755 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 04/10/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 102690 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/08/2006
- eau - politique de l'eau - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 23704 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 18/08/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 8414 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 09/12/2002
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. financement.
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