980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 64320 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - mise en place. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 19621 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 28/09/1998
- industrie - matériel ferroviaire - emploi et activité. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 8417 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 29/12/1997
- enseignement secondaire : personnel - maîtres auxiliaires - statut.
- Question écrite n° 50204 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 28/08/2000
- enfants - crèches et garderies - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 2366 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/08/1997
- enseignement - programmes - éducation sanitaire.
- Question écrite n° 10101 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 16/02/1998
- secteur public - services publics et établissements publics - emplois précaires. lutte et prévention.
- Question écrite n° 64210 de M. Robert Honde
- Date de dépôt : 23/07/2001
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - curage. réglementation.
- Question écrite n° 14094 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 11/05/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. personnes âgées invalides.
- Question écrite n° 65517 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/09/2001
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 20674 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 26/10/1998
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
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