964427 résultats trouvés
- Question écrite n° 30859 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 22/12/2003
- politique extérieure - aide humanitaire - associations. aides de l'État.
- Question écrite n° 108978 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 07/11/2006
- décorations, insignes et emblèmes - ordre du mérite agricole - statistiques.
- Question écrite n° 60902 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 22/03/2005
- sécurité publique - police et gendarmerie - effectifs de personnel. Nord.
- Question écrite n° 12350 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 17/02/2003
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage.
- Question écrite n° 64967 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 17/05/2005
- énergie et carburants - GPL - perspectives.
- Question écrite n° 16407 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 14/04/2003
- État - décentralisation - conséquences. enseignement.
- Question écrite n° 7113 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 25/11/2002
- économie sociale - mutuelles - opérations d'assurances. agrément administratif. simplification.
- Question écrite n° 41692 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 15/06/2004
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. artistes.
- Question écrite n° 93392 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/05/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences.
- Question orale sans débat n° 73 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 16/12/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
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