967035 résultats trouvés
- Question écrite n° 55465 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/01/2005
- ministères et secrétariats d'État - jeunesse et sports : structures administratives - commission de terminologie et de néologie. missions. bilan.
- Question écrite n° 77756 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/11/2005
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 116988 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/01/2007
- emploi - contrats d'avenir - réglementation.
- Question écrite n° 38616 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 04/05/2004
- droit pénal - amnistie - loi n° 2002-1062 du 6 août 2002. application. réglementation.
- Question écrite n° 59590 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/03/2005
- patrimoine culturel - lieux de mémoire - Voie sacrée. Verdun. perspectives.
- Question écrite n° 115550 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 09/01/2007
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 2439 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 09/09/2002
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : personnel - agents affectés auprès de la présidence de la République. statistiques.
- Question écrite n° 91070 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 04/04/2006
- commerce et artisanat - financement - associations professionnelles.
- Question écrite n° 117519 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 06/02/2007
- élections et référendums - élection présidentielle - ministres candidats. comptes de campagne. réglementation.
- Question écrite n° 22468 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 21/07/2003
- bâtiment et travaux publics - construction - procédure de conception-réalisation. conséquences. architectes, ingénieurs et PME.
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