971305 résultats trouvés
- Question écrite n° 116935 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 30/01/2007
- communes - dépenses - enfouissement des réseaux. coût. répartition.
- Question écrite n° 51692 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 23/11/2004
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - papier à cigarettes. lieux de vente. réglementation.
- Question écrite n° 537 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 15/07/2002
- banques et établissements financiers - épargne - gestion des comptes. dates de valeur. réglementation.
- Question écrite n° 83129 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 17/01/2006
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 33403 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 10/02/2004
- système pénitentiaire - établissements - gangs de prisons. lutte et prévention.
- Question écrite n° 7517 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 02/12/2002
- professions de santé - vétérinaires - diplômes délivrés en Belgique. mandat sanitaire. création. conséquences.
- Question écrite n° 46989 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 21/09/2004
- police - police portuaire - officiers de port. recrutement. réglementation.
- Question écrite n° 43155 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 06/07/2004
- énergie et carburants - électricité - ouverture du marché. conséquences.
- Question écrite n° 22027 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 14/07/2003
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 122390 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 24/04/2007
- coopération intercommunale - réglementation - communes classées en zones de revitalisation rurale.
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