970738 résultats trouvés
- Question écrite n° 62820 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 12/04/2005
- politique économique - pouvoir d'achat - retraités. perspectives.
- Question écrite n° 114238 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- recherche - réglementation - loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006. décrets d'application. publication.
- Question orale sans débat n° 1354 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 20/12/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - construction. Vosges.
- Question écrite n° 54375 de M. Pierre Amouroux
- Date de dépôt : 28/12/2004
- Union européenne - directives - activités portuaires. perspectives.
- Question écrite n° 92272 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 18/04/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. modalités.
- Question écrite n° 10639 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 20/01/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
- Question écrite n° 84084 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 31/01/2006
- Union européenne - politiques communautaires - société civile. information.
- Question écrite n° 68317 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 28/06/2005
- sécurité publique - catastrophes naturelles - risque de sécheresse. conséquences.
- Question écrite n° 120733 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 20/03/2007
- travail - licenciement pour inaptitude physique - procédure. délais. conséquences financières.
- Question écrite n° 117179 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- enseignement supérieur - universités - échec scolaire. rapport. conclusions.
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