966448 résultats trouvés
- Question écrite n° 13538 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 10/03/2003
- télécommunications - réseaux - nouvelles technologies de l'information et de la communication. plan RESO 2007. financement.
- Question écrite n° 29701 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 08/12/2003
- communes - budget - collecte et traitement des déchets. financement.
- Question écrite n° 9937 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 06/01/2003
- presse et livres - maisons d'édition - Vivendi Universal Publishing. vente. perspectives.
- Question écrite n° 120322 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/03/2007
- eau - assainissement - travaux réalisés par les particuliers. aides de l'État.
- Question écrite n° 25915 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/10/2003
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 60831 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 22/03/2005
- enseignement supérieur - étudiants - ordinateur portable. équipement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 69865 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/07/2005
- industrie - politique industrielle - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 12694 de M. Jean Dionis du Séjour
- Date de dépôt : 24/02/2003
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - exonération. associations.
- Question écrite n° 49064 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 19/10/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 67564 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 21/06/2005
- entreprises - PME - guide du contrôle douanier. mise à disposition. perspectives.
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