1496630 résultats trouvés
- Amendement n° 164 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 5491 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5482 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Valérie Petit et M. Herth - Article 61 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5490 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5484 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5485 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 470 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Rilhac et Mme Charrière - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 165 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 NONIES - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 161 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 8 - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 5492 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Potier, M. Garot, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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