966448 résultats trouvés
- Question écrite n° 93029 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 09/02/2016
- handicapés - entreprises adaptées - financement. soutien
- Question écrite n° 93030 de M. Serge Bardy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - fauteuils roulants. dépannage
- Question écrite n° 93036 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 09/02/2016
- jeunes - santé - adolescents. manque de sommeil. conséquences
- Question écrite n° 93038 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 09/02/2016
- justice - procédure - scellés judiciaires. conservation. gestion
- Question écrite n° 93039 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 09/02/2016
- justice - procédures - Cour pénale internationale. compétence territoriale. réglementation
- Question écrite n° 93041 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 09/02/2016
- logement - HLM - prélèvements financiers. perspectives
- Question écrite n° 93042 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 09/02/2016
- logement - politique du logement - Action logement. perspectives
- Question écrite n° 93045 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 09/02/2016
- ministères et secrétariats d'État - développement durable - délégué national à la mer et au littoral. nomination. pertinence
- Question écrite n° 93050 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 09/02/2016
- outre-mer - retraites : généralités - régime agricole. retraite complémentaire. rapport. conclusions
- Question écrite n° 93052 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 09/02/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - pièces d'identités volées. fichier. banques. accès
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