Résultats de la recherche

987319 résultats trouvés

Question écrite n° 101031 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 29/11/2016
voirie - A 4 - échangeur. perspectives
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 novembre 2016
Date de séance : 28/11/2016
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 novembre 2016
Date de séance : 28/11/2016
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/11/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, modifié par le Sénat, (n° 4239) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
N° 4255 - Proposition de résolution de M. Frédéric Lefebvre visant à créer une commission d'enquête sur la prise en charge des sans-domiciles fixes
Date de dépôt : 25/11/2016
Voir le dossier (Prise en charge des sans-domiciles fixes)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 novembre 2016
Date de séance : 24/11/2016
  1. 1. Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique
  2. 2. Statut de l’île de Clipperton
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 novembre 2016
Date de séance : 24/11/2016
  1. 1. Accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire
  2. 2. Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 4413 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 24/11/2016
politique extérieure - Gabon - situation politique. attitude de la France
Question au Gouvernement n° 4404 de Mme Maud Olivier
Date de dépôt : 24/11/2016
femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violence. lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 4415 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 24/11/2016
télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale