973305 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1437 de M. Paul Giacobbi
- Date de dépôt : 26/04/2016
- défense - armée de l'air - base aérienne 126. nuisances
- Question orale sans débat n° 1447 de M. Razzy Hammadi
- Date de dépôt : 26/04/2016
- drogue - trafic - Bagnolet. zones prioritaires de sécurité. perspectives
- Question orale sans débat n° 1446 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 26/04/2016
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - médecins. dépassements d'honoraires
- Question écrite n° 95367 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 26/04/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. prévention spécialisée. financement
- Question orale sans débat n° 1436 de M. Daniel Gibbes
- Date de dépôt : 26/04/2016
- outre-mer - enseignement - Saint-Martin. vice-rectorat. création
- Question écrite n° 95256 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 26/04/2016
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - haute définition. coût. prise en charge
- Question orale sans débat n° 1439 de M. Pascal Demarthe
- Date de dépôt : 26/04/2016
- handicapés - établissements - IME. capacités d'accueil
- Question écrite n° 95273 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 26/04/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 95334 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 26/04/2016
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - détenus palestiniens. attitude de la France
- Question écrite n° 95246 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 26/04/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
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