1496616 résultats trouvés
- Amendement n° 5485 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 470 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Rilhac et Mme Charrière - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 165 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 NONIES - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 161 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 8 - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 5492 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Potier, M. Garot, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 163 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 463 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Article 8 - Rejeté
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- Amendement n° 5473 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 69 - Adopté
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- Amendement n° 460 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 467 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 4 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
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