971240 résultats trouvés
- Question écrite n° 94367 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 22/03/2016
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 94253 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/03/2016
- élevage - bovins - perspectives
- Question écrite n° 94300 de Mme Carole Delga
- Date de dépôt : 22/03/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
- Question écrite n° 94269 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 22/03/2016
- énergie et carburants - énergies renouvelables - biomasse. perspectives
- Question écrite n° 94244 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 94191 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- collectivités territoriales - élus locaux - indemnités. réglementation
- Question orale sans débat n° 1348 de M. Boinali Said
- Date de dépôt : 22/03/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - sécurité publique. sécurité des biens et des personnes. actions de l'État
- Question écrite n° 94232 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94195 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 22/03/2016
- commerce et artisanat - concurrence - commerce de proximité. pérennité
- Question écrite n° 94180 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 22/03/2016
- audiovisuel et communication - radio - radiodiffusion numérique. perspectives
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