1501847 résultats trouvés
- Question écrite n° 43827 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/07/2004
- collectivités territoriales - chambres consulaires - partenariat. développement économique.
- Question écrite n° 50244 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/11/2004
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité.
- Question écrite n° 108310 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 31/10/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - bijouteries. cambriolages. lutte et prévention.
- Question écrite n° 46896 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 21/09/2004
- sécurité publique - tourisme et loisirs - alerte météorologique. consignes de sécurité. respect.
- Question écrite n° 72664 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 06/09/2005
- État - gestion - patrimoine immobilier. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 96895 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 116960 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/01/2007
- agriculture - assurances - primes d'assurance récolte. aides de l'État.
- Question écrite n° 62995 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 12/04/2005
- handicapés - allocations et ressources - conditions d'attribution. perspectives.
- Question écrite n° 53506 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/12/2004
- communes - maires - délégations de fonction. réglementation.
- Question écrite n° 4680 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 14/10/2002
- automobiles et cycles - immatriculation - réforme. perspectives.
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