998792 résultats trouvés
- Question écrite n° 17103 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 21/04/2003
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention.
- Question écrite n° 45682 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 10/08/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant. bénéficiaires.
- Question écrite n° 76898 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/11/2005
- ministères et secrétariats d'État - déchets, pollution et nuisances - tri sélectif. développement.
- Question écrite n° 92296 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- communes - comptabilité - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 24099 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/09/2003
- droit pénal - amendes - « traders ». montant.
- Question écrite n° 80143 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 06/12/2005
- enseignement supérieur - étudiants - stages dans l'armée. perspectives.
- Question écrite n° 19948 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 09/06/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 100405 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 18/07/2006
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 21706 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 07/07/2003
- politique sociale - RMI - conditions d'attribution. agriculteurs.
- Question écrite n° 20722 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 23/06/2003
- établissements de santé - établissements publics - praticiens. exercice libéral. réglementation.
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