987313 résultats trouvés
- Question écrite n° 83177 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 17/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : services extérieurs - directions régionales des affaires culturelles. crédits pour 2006.
- Question écrite n° 101915 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/08/2006
- enseignement agricole - bilan et perspectives - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 8970 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 16/12/2002
- environnement - ADEME - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 2609 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 09/09/2002
- transports ferroviaires - ligne nouvelle Languedoc-Roussillon - contournement de Montpellier.
- Question écrite n° 31309 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 29/12/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - statut.
- Question écrite n° 105350 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/09/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - disponibilité. employeurs. dédommagement.
- Question écrite n° 5523 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 28/10/2002
- ministères et secrétariats d'État - budget : personnel - trésoriers principaux du Trésor public. statut.
- Question écrite n° 61960 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 05/04/2005
- plus-values : imposition - activités professionnelles - exonération. réglementation.
- Question écrite n° 42725 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2004
- étrangers - immigration - loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 50467 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/11/2004
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examen. effectifs d'inspecteurs. statistiques.
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