978769 résultats trouvés
- Question écrite n° 12133 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 23/03/1998
- syndicats - droits syndicaux - diffusion de tracts.
- Question au Gouvernement n° 1756 de M. Jacques Guyard
- Date de dépôt : 16/12/1999
- enseignement supérieur - universités - plan U 3 M. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 38288 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 06/12/1999
- élections et référendums - élections municipales - mode de scrutin. communes de moins de 3 500 habitants.
- Question orale sans débat n° 380 de M. Patrick Ollier
- Date de dépôt : 27/05/1998
- enseignement supérieur - fonctionnement - UFR-STAPS. université de Gap.
- Question écrite n° 72118 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 21/01/2002
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - substituts nicotiniques.
- Question écrite n° 41295 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 07/02/2000
- traités et conventions - convention pour l'élimination des pires formes de travail des enfants - ratification.
- Question écrite n° 40274 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 17/01/2000
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 59842 de M. Franck Dhersin
- Date de dépôt : 09/04/2001
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 20906 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 02/11/1998
- handicapés - aveugles et malvoyants - allocation compensatrice. prestation spécifique.
- Question au Gouvernement n° 2551 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 11/01/2001
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
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