1496616 résultats trouvés
- Question écrite n° 6653 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 18/11/2002
- sécurité routière - accidents - conduite sans permis. sanctions.
- Question écrite n° 6034 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 04/11/2002
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 8804 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 16/12/2002
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 7932 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 09/12/2002
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - stérilisation. autorisation. comité d'experts. création.
- Question écrite n° 51947 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 30/11/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 97256 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/06/2006
- propriété - immeubles - neige. enlèvement. réglementation.
- Question écrite n° 101174 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/08/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 41594 de Mme Josiane Boyce
- Date de dépôt : 15/06/2004
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 115464 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- collectivités territoriales - consultations locales - loi n° 2003-705 du 1er août 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 96219 de Mme Odette Duriez
- Date de dépôt : 06/06/2006
- politique extérieure - aide médicale - pays en voie de développement.
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