Résultats de la recherche

969212 résultats trouvés

Question écrite n° 23588 de M. Alain Rodet
Date de dépôt : 11/08/2003
collectivités territoriales - aides de l'État - bibliothèques. acquisition d'ouvrages.
Question écrite n° 80737 de M. Denis Merville
Date de dépôt : 13/12/2005
communes - personnel - gardes champêtres. revendications.
Question écrite n° 50275 de M. Yves Simon
Date de dépôt : 02/11/2004
enseignement supérieur - universités de médecine - professions paramédicales. intégration. réglementation.
Question écrite n° 65352 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 17/05/2005
déchets, pollution et nuisances - bruits - cyclomoteurs. caractéristiques techniques. modification. conséquences.
Question écrite n° 58566 de M. Jean-Pierre Le Ridant
Date de dépôt : 22/02/2005
énergie et carburants - produits pétroliers - prix. politique fiscale. perspectives.
Question écrite n° 77714 de M. François Liberti
Date de dépôt : 08/11/2005
handicapés - soins et maintien à domicile - financement.
Question orale sans débat n° 855 de M. Simon Renucci
Date de dépôt : 29/06/2004
logement - politique du logement - accession sociale à la propriété. perspectives.
Question au Gouvernement n° 3214 de M. Gilles Artigues
Date de dépôt : 01/02/2007
anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
Question écrite n° 80423 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 13/12/2005
justice - procédures - application des peines - perspectives.
Question écrite n° 42098 de M. Jean-François Chossy
Date de dépôt : 22/06/2004
fonction publique territoriale - réforme - projet de loi. inscription à l'ordre du jour.