982801 résultats trouvés
- Question écrite n° 20610 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 26/10/1998
- transports ferroviaires - transport de marchandises - combiné rail-route. schéma directeur.
- Question orale sans débat n° 605 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 01/02/1999
- environnement - carrières - aménagement en parc paysager. Saint-Nabor.
- Question écrite n° 19324 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 21/09/1998
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - lutte et prévention. pastille verte. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 25635 de M. Jean-Louis Fousseret
- Date de dépôt : 22/02/1999
- politique extérieure - Irak - embargo. attitude de la France.
- Question écrite n° 65547 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/09/2001
- droit pénal - plaintes - classement sans suite. statistiques.
- Question écrite n° 57607 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 05/02/2001
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 8036 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 22/12/1997
- état civil - fiches - délivrance.
- Question écrite n° 58608 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/03/2001
- sports - football - centres de formation. politiques communautaires.
- Question au Gouvernement n° 3261 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 24/01/2002
- transports ferroviaires - SNCF - régionalisation. mise en oeuvre.
- Question orale sans débat n° 1087 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 08/05/2000
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
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