971854 résultats trouvés
- Question écrite n° 49033 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 19/10/2004
- collectivités territoriales - réglementation - campagnes publicitaires.
- Question écrite n° 92999 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 38395 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 27/04/2004
- santé - algies vasculaires de la face - prise en charge.
- Question écrite n° 114283 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 4581 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 14/10/2002
- produits dangereux - amiante - interdiction. conséquences. véhicules anciens.
- Question écrite n° 116922 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/01/2007
- arts et spectacles - cinéma - cinémas associatifs. zones rurales. aides de l'État.
- Question écrite n° 108256 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- énergie et carburants - politique énergétique - perspectives.
- Question écrite n° 36563 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 30/03/2004
- énergie et carburants - lignes à haute tension - installation. conséquences. environnement. santé.
- Question écrite n° 43558 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 13/07/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 109932 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 14/11/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
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