968655 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 679 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 27/04/2004
- industrie - machines et équipements - Euromoteurs. emploi et activité. Carpiquet.
- Question écrite n° 80947 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 13/12/2005
- handicapés - allocations et ressources - disparités.
- Question écrite n° 80028 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/12/2005
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - complément. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 84985 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 07/02/2006
- associations - associations d'éducation populaire - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 119799 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/03/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses. maîtrise. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 30549 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 15/12/2003
- travail - congés payés - caisses de congés payés du bâtiment. affiliation. champ d'application.
- Question écrite n° 48479 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/10/2004
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. médicaments homéopathiques.
- Question orale sans débat n° 534 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 06/01/2004
- transports urbains - RER - ligne A. travaux. financement. Val-de-Marne.
- Question écrite n° 66611 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 07/06/2005
- professions libérales - entreprises - offices régionaux des entreprises libérales. création. perspectives.
- Question écrite n° 42816 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 29/06/2004
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
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