966458 résultats trouvés
- Question écrite n° 93052 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 09/02/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - pièces d'identités volées. fichier. banques. accès
- Question écrite n° 93056 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 09/02/2016
- pharmacie et médicaments - médicaments - dispositifs médicaux. commercialisation
- Question écrite n° 93058 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique économique - investissements - Qatar. exonérations fiscales
- Question écrite n° 93059 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique économique - réforme - nouvelles opportunités économiques. projet de loi. abandon. coût
- Question écrite n° 93061 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique extérieure - Inde - investissements. circuits parallèles. perspectives
- Question écrite n° 93081 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 09/02/2016
- produits dangereux - protoxyde d'azote - inhalation. risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 93102 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - dossier médical personnel - reproduction à la demande du patient. frais
- Question écrite n° 93105 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - insuffisance rénale - dialyse à domicile. développement
- Question écrite n° 93106 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - jeunes - pratiques addictives. drogue. lutte et prévention
- Question écrite n° 93107 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - maladies invalidantes - glycogénose. reconnaissance
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