1496616 résultats trouvés
- Amendement n° 458 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Charrière et Mme Rilhac - Article 4 - Adopté
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- Amendement n° 466 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Charrière - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 462 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Article 5 - Rejeté
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- Amendement n° 457 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Charrière et Mme Rilhac - Article 3 TER - Non renseigné
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- Amendement n° 5477 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme de Lavergne, rapporteure thématique - Après l'article 66 - Adopté
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- Amendement n° 461 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 456 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 12 - Adopté
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- Amendement n° 464 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Après l'article 10 - Retiré
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- N° 3987 rapport - Rapport de Mme Valérie Six sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
- Amendement n° 5488 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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