973275 résultats trouvés
- Question écrite n° 94826 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 05/04/2016
- transports par eau - domaine public - Bassin de la Sèvre Niortaise. transfert de compétences. financement
- Question écrite n° 94827 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 05/04/2016
- transports routiers - transport de marchandises - réglementation
- Question écrite n° 94761 de Mme Maud Olivier
- Date de dépôt : 05/04/2016
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 94783 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 05/04/2016
- retraites : généralités - pensions de réversion - bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 94655 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 05/04/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94607 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 05/04/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - incorporés de force - revendications
- Question écrite n° 94633 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 05/04/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 94671 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 05/04/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 94618 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 05/04/2016
- associations - ressources - donations. successions. réglementation
- Question écrite n° 94609 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 05/04/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - pension militaire d'invalidité. maladies liées à l'amiante
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