971267 résultats trouvés
- Question écrite n° 95578 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 03/05/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 95580 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 03/05/2016
- taxis - réglementation - registre national de disponibilité. coût
- Question écrite n° 95581 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 03/05/2016
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 95582 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 03/05/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture
- Question écrite n° 95583 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 03/05/2016
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - taxe de séjour. bateaux hôtels. réglementation
- Question écrite n° 95585 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 03/05/2016
- transports aériens - pilotes - travailleurs indépendants. conséquences
- Question écrite n° 95589 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 03/05/2016
- travail - inspection du travail - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 95591 de M. François de Mazières
- Date de dépôt : 03/05/2016
- urbanisme - permis de construire - réglementation. isolation. décret d'application
- Question au Gouvernement n° 3873 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 28/04/2016
- ordre public - terrorisme - fêtes d'école. mesures de sécurité. mise en oeuvre
- Question au Gouvernement n° 3861 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 28/04/2016
- recherche - agriculture - OGM. perspectives
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