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- Question écrite n° 57308 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 08/02/2005
- ministères et secrétariats d'État - administration centrale - affaires étrangères. risques d'inondation. conséquences.
- Question écrite n° 121451 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 03/04/2007
- enseignement supérieur - universités - fonctionnement. conférence. conclusions.
- Question écrite n° 120218 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 06/03/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 6329 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/11/2002
- retraites : généralités - retraites complémentaires - perspectives.
- Question écrite n° 19342 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 02/06/2003
- étrangers - attestations d'accueil - contrôle.
- Question écrite n° 41253 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 15/06/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 46614 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/09/2004
- ministères et secrétariats d'État - écologie : statistiques - coopération administrative. pays étrangers.
- Question écrite n° 107268 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 17/10/2006
- retraites : généralités - financement - plan d'épargne retraite. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 51638 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/11/2004
- État - domaine public - agence des propriétés immobilières. création. perspectives.
- Question écrite n° 89980 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 28/03/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
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