1515278 résultats trouvés
- Question écrite n° 44804 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 10/04/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 66860 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 01/10/2001
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 12129 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/03/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - associations.
- Question écrite n° 43153 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 13/03/2000
- entreprises - PME - formalités administratives. guichet unique.
- Question écrite n° 19399 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 21/09/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - taxe générale sur les activités polluantes. création. conséquences.
- Question écrite n° 39688 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 03/01/2000
- enseignement supérieur - universités - droits d'inscription. compléments. réglementation.
- Question écrite n° 17953 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 03/08/1998
- état civil - actes - copies. délivrance. réglementation.
- Question écrite n° 26677 de M. Jean-Louis Debré
- Date de dépôt : 15/03/1999
- sports - cyclotourisme - réglementation.
- Question écrite n° 44435 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 03/04/2000
- enseignement technique et professionnel : personnel - enseignants - formation professionnelle. financement.
- Question écrite n° 72832 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 11/02/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. quotas d'actes.
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