1515213 résultats trouvés
- Question écrite n° 55035 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 11/12/2000
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - SEGPA. durée du travail.
- Question écrite n° 6897 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 01/12/1997
- élections et référendums - élections régionales - contentieux.
- Question écrite n° 24145 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 18/01/1999
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - montant.
- Question écrite n° 53445 de M. Yvon Abiven
- Date de dépôt : 06/11/2000
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. médecins pratiquant les IVG.
- Question écrite n° 14645 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 18/05/1998
- tourisme et loisirs - associations - clubs d'aînés ruraux. organisation de voyages.
- Question écrite n° 20542 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 19/10/1998
- commerce et artisanat - exercice de la profession - euro. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 14946 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 01/06/1998
- famille - veufs et veuves - revendications.
- Question écrite n° 58026 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 19/02/2001
- impôt sur le revenu - politique fiscale - CSG et CRDS. déduction.
- Question écrite n° 60323 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 23/04/2001
- professions de santé - chirurgiens - exercice libéral. revendications.
- Question au Gouvernement n° 642 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 21/05/1998
- fonction publique de l'Etat - statuts particuliers - fonctionnaires sans poste.
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