Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1506177 résultats trouvés

Question écrite n° 37533 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Pour une meilleure reconnaissance des sages-femmes - Pour une meilleure reconnaissance des sages-femmes
Question écrite n° 37360 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; arts et spectacles - Écoles et danse - Écoles et danse
Question écrite n° 37427 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement - Situation alarmante de la médecine scolaire - Situation alarmante de la médecine scolaire
Question écrite n° 37395 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 23/03/2021; démographie - Fin définitive de l'exception démographique française - Fin définitive de l'exception démographique française
Question écrite n° 37584 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 23/03/2021; travail - Jours fériés en intérim - Jours fériés en intérim
Question écrite n° 37508 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 23/03/2021; personnes handicapées - Retraite des personnes en situation d'invalidité - Retraite des personnes en situation d'invalidité
Question écrite n° 37476 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 23/03/2021; hôtellerie et restauration - Redevance audiovisuelle - hôtels, restaurants, cafés et discothèques - Redevance audiovisuelle - hôtels, restaurants, cafés et discothèques
Question écrite n° 37443 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement secondaire - Statut des assistants d'éducation - Statut des assistants d'éducation
Question écrite n° 37337 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - Contrôle des structures agriculteurs étrangers - Contrôle des structures agriculteurs étrangers
Question écrite n° 37563 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Nombre important des reports des consultations et conséquences sur la santé - Nombre important des reports des consultations et conséquences sur la santé