968621 résultats trouvés
- Question écrite n° 94304 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - collectivités. réfaction. perspectives
- Question orale sans débat n° 1371 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - maternités - Pithiviers. fermeture. conséquences
- Question écrite n° 94237 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94233 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94162 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - salariés agricoles - mutuelle. couverture obligatoire. réglementation
- Question écrite n° 94218 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94282 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - centres hospitaliers - groupement hospitalier de territoire. modalités
- Question écrite n° 94314 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 22/03/2016
- mort - crémation - crématoriums. implantation. réglementation
- Question écrite n° 94378 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité publique - secourisme - premiers secours. formation. collégiens. obligation. perspectives
- Question écrite n° 94188 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/03/2016
- bioéthique - recherche - génome. encadrement
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