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- Question au Gouvernement n° 4375 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 17/11/2016
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - soutien. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4383 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 17/11/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - délinquance. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4378 de Mme Stéphanie Pernod Beaudon
- Date de dépôt : 17/11/2016
- emploi - politique de l'emploi - bilan
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 17/11/2016
- (Audition de M. Arnaud Erbin, directeur international d'Engie, accompagné de M. Philippe Hochart, directeur de projet à la direction internationale, et de Mme Valérie Alain, directrice des relations institutionnelles) 2
- (Echanges de vues sur les travaux de la mission) 14
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/11/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 17/11/2016
- (Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports)
- Compte rendu de réunion n° 321 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/11/2016
- Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne, sur l'avenir de l'Union européenne
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 novembre 2016
- Date de séance : 16/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
- Date de séance : 16/11/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4356 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 16/11/2016
- transports aériens - aéroport de Notre-Dame-des-Landes - avancement du projet. perspectives
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