980193 résultats trouvés
- Question écrite n° 97044 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 28/06/2016
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - nombre d'heures allouées. perspectives
- Question écrite n° 97060 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 28/06/2016
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
- Question écrite n° 96969 de Mme Marie-Thérèse Le Roy
- Date de dépôt : 28/06/2016
- élevage - porcs - production. réglementation
- Question écrite n° 97107 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 28/06/2016
- santé - maladies rares - prise en charge. maladie de Tarlov
- Question écrite n° 97082 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 28/06/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 96966 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 28/06/2016
- élevage - chevaux - statut d'agriculteur. obtention. modalités
- Question écrite n° 97097 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 28/06/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 97068 de M. Philippe Baumel
- Date de dépôt : 28/06/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 97013 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 28/06/2016
- finances publiques - budget - mesures. coût
- Question écrite n° 97042 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 28/06/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
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