1519863 résultats trouvés
- Question écrite n° 37965 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 29/11/1999
- décorations, insignes et emblèmes - médaille militaire - cérémonie de remise. réglementation.
- Question écrite n° 31671 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 21/06/1999
- sécurité publique - réglementation - installation de chapiteaux.
- Question écrite n° 697 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 07/07/1997
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 11070 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 09/03/1998
- organisations internationales - ONU - conflits armés. lutte et prévention.
- Question écrite n° 59994 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 16/04/2001
- enseignement privé - établissements sous contrat - directeurs d'école. statut.
- Question écrite n° 26338 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 08/03/1999
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 59157 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 19/03/2001
- fonction publique territoriale - carrière - perspectives.
- Question écrite n° 38405 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/12/1999
- enseignement secondaire - baccalauréat - réforme.
- Question écrite n° 69750 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 03/12/2001
- étrangers - demandeurs d'asile - prise en charge.
- Question écrite n° 74676 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 01/04/2002
- propriété intellectuelle - brevets - conseils en propriété industrielle. rôle.
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