1515305 résultats trouvés
- Amendement n°8 - DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE CYNÉGÉTIQUE - (n° 3335)
- Date de dépôt : 05/05/2011
- Amendement de M. Lefranc, M. Jean-Yves Cousin, M. Decool, M. Souchet, M. Anciaux, M. Roubaud, M. Vitel, M. Alain Cousin, M. Marlin, M. Gest, M. Paternotte, M. Étienne Blanc, M. Pierre Lang, M. Taugourdeau, M. Garraud, M. Domergue, M. Mourrut et Mme Besse - Après l'article 6 - Retiré
- Amendement n°60 - DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DES SERVICES TOURISTIQUES - (n° 1722)
- Date de dépôt : 16/06/2009
- Amendement de MM. Michel Bouvard, Couve, Descoeur, Marcon, Morel-À-l'Huissier, Nayrou et Spagnou - Après l'article 9 bis - Retiré
- Amendement n°295 - PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE (Deuxième lecture) - (n° 2827)
- Date de dépôt : 09/12/2010
- Amendement de Mme Batho et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 11 ter - Rejeté
- Amendement n°88 - SIMPLIFICATION ET AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DU DROIT (Deuxième lecture) - (n° 3112)
- Date de dépôt : 28/01/2011
- Amendement de M. Decool, M. Myard, M. Guilloteau, Mme Louis-Carabin et M. Lazaro - Article 27 nonies - Non soutenu
- Amendement n°429 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 17/11/2008
- Amendement de M. Blum - Après l'article 46 - Non soutenu
- Amendement n°26 - DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE CYNÉGÉTIQUE - (n° 3335)
- Date de dépôt : 06/05/2011
- Amendement de M. Fasquelle, M. Decool, M. Douillet, M. Flajolet, M. Gatignol, M. Gérard et M. Raison - Article 17 - Retiré
- Amendement n°39 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - (n° 2309)
- Date de dépôt : 02/04/2010
- Amendement de M. Tardy, M. Vanneste, M. Terrot et M. Decool - Article 8 - Rejeté
- Amendement n°85 - TRAVAIL, EMPLOI, POUVOIR D'ACHAT - (n° 4)
- Date de dépôt : 06/07/2007
- Amendement de M. Carrez, Rapporteur général au nom de la commission des finances - Article 7 - Adopté
- Amendement n°27 - CRÉATION DES MAISONS D'ASSISTANTS MATERNELS - (n° 2445)
- Date de dépôt : 27/04/2010
- Amendement de Mme Marland-Militello, Mme Branget, M. Colombier, M. Debray, M. Decool, M. Dord, M. Lazaro, Mme Louis-Carabin, M. Luca, M. Roubaud, M. Salles, M. Terrot, M. Vialatte, M. Michel Voisin, M. Zumkeller et Mme Vasseur - Article PREMIER - Retiré
- Amendement n°548 - PROTECTION PÉNALE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SUR INTERNET - (n° 1841)
- Date de dépôt : 21/07/2009
- Amendement de Mme Boulestin, M. Brottes, M. Pupponi, Mme Marcel, Mme Fourneyron, M. Bascou, Mme Bousquet, Mme Clergeau, M. Deluga, M. Yves Durand, M. Forgues, Mme Got, Mme Imbert, Mme Lacuey, M. Lemasle, M. Likuvalu, M. Marsac, M. Montebourg, Mme Pau-Langevin, M. Rodet, M. Rogemont, M. Terrasse et M. Vézinhet - Avant l'article PREMIER - Rejeté
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