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Question écrite n° 89027 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 14/03/2006
risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. mission d'information. rapport. conclusions.
Question écrite n° 123218 de M. Louis Guédon
Date de dépôt : 29/05/2007
enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
Question écrite n° 16522 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 14/04/2003
énergie et carburants - EDF - factures. présentation.
Question écrite n° 18439 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 19/05/2003
recherche - comité des travaux historiques et scientifiques - délocalisation. conséquences.
Question écrite n° 86586 de M. François-Xavier Villain
Date de dépôt : 21/02/2006
associations - association Alcool Assistance La Croix d'or - financement.
Question écrite n° 11448 de M. Didier Julia
Date de dépôt : 03/02/2003
famille - adoption - adoption internationale. réglementation.
Question écrite n° 115712 de M. Jacques Desallangre
Date de dépôt : 16/01/2007
éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
Question écrite n° 88432 de M. Yvan Lachaud
Date de dépôt : 14/03/2006
retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation.
Question écrite n° 18282 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 19/05/2003
enseignement supérieur - universités - exposition. contenu antisémite. Paris-VIII.
Question écrite n° 31973 de M. Nicolas Perruchot
Date de dépôt : 20/01/2004
famille - politique familiale - zones défavorisées. perspectives.