1506662 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 711 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 04/05/2004
- transports - politique des transports - infrastructures. développement. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 37839 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 20/04/2004
- impôt sur le revenu - politique fiscale - bénévoles des associations. frais. déduction.
- Question écrite n° 84763 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 31/01/2006
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. véhicules équipés pour handicapés. aides de l'État.
- Question écrite n° 114265 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 13350 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/03/2003
- enseignement - carte scolaire - réglementation.
- Question écrite n° 81566 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- saisies et sûretés - hypothèques - levée. réglementation.
- Question écrite n° 34808 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/03/2004
- gens du voyage - stationnement - taxe de résidence. perspectives.
- Question écrite n° 93658 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 09/05/2006
- justice - droit d'ester - actions de groupe. perspectives.
- Question écrite n° 31043 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/12/2003
- retraites : généralités - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée.
- Question écrite n° 118208 de M. Yves Deniaud
- Date de dépôt : 13/02/2007
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - frais engagés par les associations reconnues d'utilité publique. réglementation.
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