962471 résultats trouvés
- Question écrite n° 69421 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/07/2005
- papiers d'identité - passeport - délivrance. coût. Autriche.
- Question écrite n° 48679 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/10/2004
- justice - juridictions pénales - réforme. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1978 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 17/03/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - stockage. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 42252 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 22/06/2004
- handicapés - enfants - établissements. capacités d'accueil.
- Question orale sans débat n° 621 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 03/02/2004
- transports ferroviaires - SNCF - projet de tangentielle Ouest-Sud. perspectives. Ile-de-France.
- Question écrite n° 46932 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/09/2004
- donations et successions - droits de succession - résidence principale. Finlande.
- Question écrite n° 18962 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 26/05/2003
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
- Question écrite n° 29426 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - vétérans des opérations extérieures.
- Question écrite n° 35279 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/03/2004
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - personnels locaux. recrutement. statistiques.
- Question écrite n° 43660 de M. Jean-Yves Cousin
- Date de dépôt : 13/07/2004
- aménagement du territoire - statistiques - conseils de développement.
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