989331 résultats trouvés
- Question écrite n° 14185 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 17/03/2003
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 115797 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 16/01/2007
- assurance maladie maternité : généralités - perspectives - comité national de lutte contre les fraudes. mise en place.
- Question écrite n° 106478 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/10/2006
- enseignement - élèves - redoublement. pertinence.
- Question écrite n° 76072 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/10/2005
- arts et spectacles - manèges forains - sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 85580 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 14/02/2006
- bourses d'études - enseignement supérieur - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 40989 de M. Michel Roumegoux
- Date de dépôt : 08/06/2004
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - cadre d'emploi. veilleur de nuit. création.
- Question écrite n° 13409 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/03/2003
- transports par eau - transports maritimes - hydrocarbures. navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 34306 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 24/02/2004
- animaux - ours - repeuplement. perspectives. Pyrénées.
- Question écrite n° 115835 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 16/01/2007
- impôt sur le revenu - personnes imposables - seuil d'imposition. perspectives.
- Question écrite n° 16390 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/04/2003
- animaux - protection - conditions de transport.
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