966517 résultats trouvés
- Question écrite n° 36014 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 16/03/2004
- TVA - taux - centres de vacances avec restauration.
- Question écrite n° 99433 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- politique sociale - prestations sociales - statistiques.
- Question écrite n° 66142 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 31/05/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 34068 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 17/02/2004
- étrangers - demandeurs d'asile - aides au logement. perspectives.
- Question écrite n° 24487 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 08/09/2003
- sécurité routière - poids lourds - redevance kilométrique. perspectives.
- Question écrite n° 34269 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 24/02/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 84389 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- enseignement supérieur - statistiques - diplômes de doctorat.
- Question écrite n° 87411 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 28/02/2006
- recherche - médecine - trisomie 21. financement.
- Question écrite n° 86537 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 21/02/2006
- copropriété - assemblées générales - procès-verbaux. réglementation.
- Question écrite n° 46364 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 07/09/2004
- sécurité publique - secours - gratuité. réforme. perspectives.
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