1506081 résultats trouvés
- Question écrite n° 25420 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 29/09/2003
- transports urbains - RATP - fonctionnement. réglementation.
- Question écrite n° 95198 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 23/05/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - militaires. prime d'encadrement. prise en compte.
- Question écrite n° 96089 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 06/06/2006
- agroalimentaire - équarrissage - financement - perspectives.
- Question écrite n° 101811 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- emploi - politique de l'emploi - conseil d'orientation. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 28119 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/11/2003
- télécommunications - téléphone - numéros surtaxés. tarification. réforme.
- Question écrite n° 55244 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 18/01/2005
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles de variétés - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 110128 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/11/2006
- établissements de santé - jeunes - scolarisation. perspectives.
- Question écrite n° 105885 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 03/10/2006
- postes - courrier - acheminement et distribution. procédures.
- Question écrite n° 91152 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 04/04/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes.
- Question écrite n° 52413 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 30/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
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