985049 résultats trouvés
- Question écrite n° 99179 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 99187 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 27/09/2016
- collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. EPCI. réglementation
- Question écrite n° 99352 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99370 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 27/09/2016
- transports aériens - transport de voyageurs - agences de voyage. relations avec les compagnies aériennes. perspectives
- Question écrite n° 99237 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/09/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 99201 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 27/09/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchetteries - déchets dangereux. réglementation
- N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
- Date de dépôt : 27/09/2016
- Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 27/09/2016
- Échange de vues sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer (n° 4000) 2
- Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/09/2016
- Avant-projet de texte transmis par le Gouvernement et relatif à la modernisation du recouvrement de l'impôt sur le revenu par la mise en place du prélèvement à la source : audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, Mme Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale, M. Grégoire Deyirmendjian, sous-directeur en charge de la fiscalité des personnes, et Mme Maryvonne Le Brignonen, directrice du projet Prélèvement à la source)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/09/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 4041) (M. Philippe Duron, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 4042) (Mme Marie Le Vern, rapporteure)
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