1513000 résultats trouvés
- Amendement n° 1142 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vialay et M. Reda - Article 50 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1615 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 50 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1563 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, M. Aubert, M. Vatin, M. Therry, Mme Trastour-Isnart, Mme Boëlle et M. Cattin - Article 52 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 607 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Emmanuel Maquet, M. Ramadier, M. Bony, M. Sermier, Mme Corneloup, Mme Boëlle, Mme Meunier, M. Descoeur, M. Bourgeaux, Mme Poletti, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Louwagie, M. Therry, Mme Audibert, M. Vialay, M. Hetzel, M. Boucard, M. Schellenberger, M. Vatin, Mme Porte, M. Viry, M. Benassaya, M. Pauget, M. Dive, M. Jean-Claude Bouchet, M. Lorion et M. Viala - Article 50 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1036 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Charles de Courson, M. Clément, M. Falorni, M. François-Michel Lambert et M. Lassalle - Article 50 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1137 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Brun, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Cinieri, Mme Corneloup, M. Descoeur, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, Mme Meunier, M. Menuel, M. Perrut, Mme Poletti, Mme Porte, M. Rolland, M. Sermier, M. Vatin, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry - Article 50 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1614 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 50 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 903 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Cherpion, M. Door, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Poletti, Mme Louwagie, M. Deflesselles, Mme Trastour-Isnart, M. Dive, M. Ravier, M. Rémi Delatte, M. Herbillon, M. Aubert, M. de Ganay et M. Viala - Article 50 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 980 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Chiche - Article 50 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1309 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Serre - Article 50 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats