984612 résultats trouvés
- Question écrite n° 99962 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 18/10/2016
- impôts et taxes - politique fiscale - dons de produits alimentaires. dispositif incitatif
- Question écrite n° 99965 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 18/10/2016
- justice - fonctionnement - récidive. lutte et prévention. perspectives
- Question écrite n° 99978 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 18/10/2016
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
- Question écrite n° 99982 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 18/10/2016
- police - police municipale - fichiers de police. accès. perspectives
- Question écrite n° 99990 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 18/10/2016
- politique extérieure - Iran - énergie nucléaire. accord. perspectives
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 octobre 2016
- Date de séance : 13/10/2016
- 1. Défibrillateur cardiaque
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 octobre 2016
- Date de séance : 13/10/2016
- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Prédication subversive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4242 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 13/10/2016
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4239 de M. Dominique Raimbourg
- Date de dépôt : 13/10/2016
- système pénitentiaire - établissements - construction. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4245 de M. Razzy Hammadi
- Date de dépôt : 13/10/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
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