970669 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1339 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/03/2016
- Français de l'étranger - procédure - démarches administratives. dématérialisation. perspectives
- Question écrite n° 94376 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- secteur public - paiement - délais. perspectives
- Question orale sans débat n° 1343 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 22/03/2016
- transports ferroviaires - TGV Atlantique - gare de Saint-Maixent-l'École. perspectives
- Question orale sans débat n° 1351 de Mme Pascale Crozon
- Date de dépôt : 22/03/2016
- étrangers - demandeurs d'asile - accueil. perspectives
- Question écrite n° 94354 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 94169 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 22/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 94346 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 94294 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 22/03/2016
- handicapés - allocation d'éducation de l'enfant handicapé - fonctionnaires. réglementation
- Question écrite n° 94332 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 22/03/2016
- politique extérieure - Angola - visas. réglementation
- Question orale sans débat n° 1384 de M. Jean-David Ciot
- Date de dépôt : 22/03/2016
- industrie - matériel électrique et électronique - pôle microélectronique. Rousset. développement
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