989921 résultats trouvés
- Question écrite n° 101213 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 13/12/2016
- cultes - membres des congrégations et collectivités religieuses - retraites. revalorisation. rapport au Parlement
- Question écrite n° 101214 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 13/12/2016
- déchets, pollution et nuisances - bruits - nuisances sonores. lutte et prévention
- Question écrite n° 101216 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 13/12/2016
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - circulation alternée. réglementation. pertinence
- Question écrite n° 101218 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 13/12/2016
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 101219 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 13/12/2016
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 101223 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 13/12/2016
- défense - télécommunications - Microsoft. sécurité des logiciels et information de l'État. perspectives
- Question écrite n° 101224 de M. François Scellier
- Date de dépôt : 13/12/2016
- donations et successions - droits de mutation - divorce. logement. réglementation
- Question écrite n° 101225 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 13/12/2016
- droit pénal - personnes morales - recouvrement. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 101226 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 13/12/2016
- éducation physique et sportive - enseignement maternel et primaire - natation. apprentissage. développement
- Question écrite n° 101227 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 13/12/2016
- élections et référendums - établissements - établissements pénitentiaires. vote des détenus. perspectives
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