1496695 résultats trouvés
- Amendement n° 5479 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 58 - Non renseigné
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- Amendement n° 454 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Louis, Mme Charrière, Mme Gaillot, M. Claireaux et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 5480 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 58 - Non renseigné
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- Amendement n° 5478 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Potier - Article 52 - Rejeté
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- Amendement n° 5476 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Potier - Article 52 - Rejeté
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- Amendement n° 453 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Louis, Mme Charrière, Mme Gaillot, M. Claireaux et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 5474 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Christophe - Après l'article 57 - Rejeté
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- Amendement n° 5475 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Christophe - Après l'article 57 - Rejeté
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- Amendement n° 5483 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Non renseigné
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- Amendement n° 5486 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Non renseigné
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